L'étude du fonctionnement et des compétences des sénéchaussées royales simples en Bretagne, est un élément indispensable à la compréhension de la monarchie d'Ancien Régime. En élucidant la complexité de leur double assise territoriale qui conditionne l'ampleur de leurs compétences, notamment en matière civile ; en expliquant les raisons profondes de la dévalorisation. des charges des officiers moyens et subalternes et les manifestations concrètes de ce déclin sur un plan social, mais également institutionnel ; en mettant en évidence la participation de ces institutions au développement de la monarchie administrative ; en expliquant les raisons de la survivance des principes féodaux et coutumiers : cette étude permet, effectivement, d'apporter un éclairage nouveau à la réalité de l'absolutisme. A travers, la place particulière, dans la hiérarchie judiciaire, des sénéchaussées royales simples en Bretagne, et la pratique judiciaire de ces tribunaux royaux- inférieurs, se dessine le double visage de la monarchie d'Ancien Régime conciliant difficilement le souci de bonne justice, fondement originel de la. royauté, et le développement de l'État moderne.
Biographie de l'auteur
Séverine Debordes-Lissillour est docteur en histoire du droit. Le présent ouvrage est tiré de sa thèse.
Détails sur le produit
Broché: 468 pages
Editeur : PU Rennes (30 novembre 2006)
Collection : Histoire
Langue : Français
ISBN-10: 2753502447
ISBN-13: 978-2753502444
L'organisation des sénéchaussées royales en Bretagne
La délicate question de l'assise territoriale des sénéchaussées royales
Le délabrement des moyens de fonctionnement des sénéchaussées royales en Bretagne
Les magistrats : entre un statut royal dévalorisé et une influence locale incontestée
Les officiers subalternes des sénéchaussées royales. Faiblesses et forces d'une catégorie socio-professionnelle décriée
Les compétences des sénéchaussées royales en Bretagne
* La survivance des plaids généraux
* L'activité réglementaire des sénéchaussées royales : la police de proximité
* Justification et ampleur des compétences civiles
* Droit civil : coutume et féodalité
* Procédure civile : législation et règlement
Séverine Debordes
http://www.chd.univ-rennes1.fr/Chercheurs/DesborbesS/DesbordesS.htm