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A l’heure où le débat sur la mise en œuvre de statistiques « ethniques » bat son plein [1], l’ouvrage d’Emmanuelle Saada arrive à point nommé. En traitant d’un thème jusqu’à présent étonnamment délaissé par les sciences humaines, il vient en effet apporter un éclairage socio-historique original à une polémique qui divise la communauté sociologique plus encore que l’arène politique. En quoi le problème posé à l’administration et au droit français à l’époque coloniale par la naissance d’enfants métis dans son Empire et l’évolution de son « traitement » peuvent-il nourrir la réflexion sur la société française actuelle ? Tel est tout l’enjeu de cette recherche, et la réponse qu’apporte Emmanuelle Saada n’est pas forcément celle que l’on attend.

 

 

Tout est parti en fait, comme l’explique la chercheuse, de sa découverte étonnée du mot « race » accolé à l’épithète « française » dans le texte d’un décret de 1928 émis par une République pourtant prompte à rappeler qu’elle est « une et indivisible ». Le texte en question reconnaissait la citoyenneté française aux enfants nés dans ce qui s’appelait encore l’Indochine d’un parent inconnu mais présumé de « race française », ladite présomption s’appuyant sur des indices culturels, tels que le nom ou l’éducation reçue par l’individu concerné. Or, c’est dans l’ancienne Indochine que le phénomène du métissage, entendu comme la naissance d’enfants conçus par un parent -le plus souvent un père- « Européen » [2], et un autre autochtone, a été le plus important d’un point de vue quantitatif, et qu’il a ainsi reçu le plus d’attention, raison pour laquelle Emmanuelle Saada s’appuie principalement -mais non exclusivement- sur cet exemple.

 

 

L’auteure structure son exposé en trois grands moments. Le premier est consacré à l’approche du métissage en tant que phénomène social. Ce n’est en effet que d’une manière relativement tardive que le droit colonial s’en saisit, ainsi que le décrit la deuxième partie de l’ouvrage. Enfin, la dernière est consacrée à la « force du droit », c’est-à-dire à sa capacité à produire des effets dans la réalité sociale, à commencer par le fait de donner corps aux catégories qu’il énonce.

 

 

Le « métissage » est ainsi un phénomène aussi vieux que l’entreprise de colonisation, et les termes pour en rendre compte ont été élaborés dès le XVIIème siècle, directement repris au lexique des croisements entre espèces animales, ce qui est déjà en soi révélateur. Le thème a également rapidement irrigué l’imaginaire littéraire. Mais surtout, ses conséquences supposées ont abondamment nourri les spéculations biologiques, avec les thèses radicalement opposées redoutant d’une part la stérilité ou la dégénérescence que pourrait entraîner l’hybridité, et encourageant de l’autre la régénération de la nation que devrait au contraire permettre le « mélange des sangs ».

 

 

Située au carrefour de l’illégitimité et de l’hybridité, la « question métisse » est aussi au croisement des affaires familiales et de celles de l’Etat, puisque l’existence même d’enfants métis est non seulement perçu comme l’indice d’un désordre moral, mais vient également brouiller la distinction entre « Français » et « indigènes ». Autrement dit entre citoyens et sujets coloniaux, la discrimination entre ces deux catégories étant au principe du droit colonial. Bref, il s’agit bien d’une « menace pour l’ordre colonial » comme l’écrit Emmanuelle Saada, après s’être livrée à un bref tour d’horizon de la question, où elle établit le cadrage numérique [3] de rigueur, mais surtout montre que la visibilité sociale des métis est très différente d’une colonie à l’autre, allant de la quasi-centralité dans le contexte indochinois à l’invisibilité en Algérie.

 

 

Le plus souvent - mais pas uniquement-, enfants de légionnaires ou d’autres individus « de basse extraction », les métis posent donc un problème à l’ordre à la fois politique et social des sociétés coloniales. Problème d’autant plus aigu que les colons s’y efforcent plus qu’ailleurs de se tenir à « bonne distance » des populations locales, mettant un point d’honneur à afficher leur « dignité ». Cela explique les efforts déployés pour « reclasser » les enfants métis, à travers leur prise en charge par des sociétés charitables de plus en plus subventionnée par l’administration française, leur intégration à l’école française - et non indigène-, et leur incorporation à l’armée française, avant leur reconnaissance progressive comme citoyens plutôt que comme sujets, y compris souvent en cas de doute. Certains administrateurs coloniaux expliquent en effet alors sans ambages qu’il vaut mieux commettre une erreur dans un sens favorable à un enfant dont les deux parents sont en fait autochtones que de courir le risque de laisser un individu ayant du sang français dans la société des sujets coloniaux... Ce que montre surtout ces interventions, c’est la dialectique alors présente dans les discours et les textes juridiques entre « hérédité » et « milieu », autrement dit la prise en compte à la fois de facteurs biologisants, tels que l’appartenance « raciale » supposée, et d’autres tenant à la socialisation, dans la construction des identités individuelles.

 

 

La reconnaissance juridique de la citoyenneté française des enfants métis ne va cependant pas sans difficultés et zones d’incertitude, qui, comme ailleurs dans les sciences sociales, fonctionnent cependant comme de puissants révélateurs des représentations et valeurs dominantes. La première d’entre elles concerne ainsi les reconnaissances frauduleuses, autrement dit les cas dans lesquels un colon reconnaît un enfant qui n’est pourtant pas le sien, pour des motifs essentiellement, mais pas uniquement, pécuniaires. A cette controverse s’ajoute le problème symétrique que constitue la recherche de paternité permise par la loi du 16 novembre 1912, autrement dit la possibilité pour un enfant de faire reconnaître un lien de filiation contre la volonté de son géniteur ; ce qui, comme le note Emmanuelle Saada, bien au-delà de la question coloniale, introduisit un bouleversement majeur dans le droit de la famille, même si elle constate en même temps le différentiel de statut entre l’institution familiale aux colonies et son homologue métropolitaine [4].

 

 

Pour être plus exact, ce texte de 1912, fruit d’une préparation de plus de trente années, venait s’inscrire dans un mouvement d’intervention croissante de l’Etat dans les affaires de famille, aux côtés de loi conçues pour protéger les enfants maltraités ou les femmes de condition de travail pouvant mettre en péril leur procréation, avec en arrière-plan des préoccupations natalistes assez évidente. Ces dernières contribuent d’ailleurs également largement à expliquer l’intégration croissante d’intégrer les métis à la communauté des citoyens français, ainsi que le montre également bien l’auteure en abordant le troisième défi juridique posé par les métis : celui de la reconnaissance de la citoyenneté française pour les enfants métis nés de parents inconnus. En la matière, le texte de référence est constitué par la loi sur la nationalité de 1889 qui édicte à la fois le « droit du sol » et le « droit du sang » en la matière. La difficulté posée alors par les enfants d’apparence métisse nés de parents inconnus a conduit, non sans détours et débats, les autorités juridiques à reconnaître des « citoyens en vertu de la race », en se fiant à un faisceau d’indices renvoyant simultanément à la « vérité biologique » (l’aspect physique) et à la « vérité sociologique » (la socialisation primaire, soit l’éducation), suivant la dialectique déjà mentionnée.

 

 

Enfin, dans la dernière partie de son travail, Emmanuelle Saada s’interroge sur les effets de ces évolutions juridiques sur les représentations de la citoyenneté, prenant ainsi à rebours la plupart des études menées jusqu’à présent sur la citoyenneté française, qui selon elle prennent en compte le seul point de vue du droit, en présupposant qu’il ne ferait que refléter une certaine conception de la nation. S’appuyant cette fois principalement sur les décrets sur les métis pris entre 1928 et 1944 dans les différentes colonies françaises, la chercheuse s’applique ainsi à montrer qu’il existe bel et bien une action réciproque [5] et non unidirectionnelle entre les catégories sociales et les statuts juridiques en vigueur dans une société donnée. Elle examine ainsi notamment, à partir de quelques exemples de « métis », en quoi le statut juridique peut influer sur le sentiment d’identité, mais aussi les tensions provoquées par la question du « rapatriement » d’enfants métis en métropole, notamment au moment de la décolonisation, et met ainsi en évidence l’existence d’un « multiculturalisme colonial », pour lequel les métis se situeraient bel et bien dans une position intermédiaire entre nationaux et indigènes, qui bat en brèche l’idée selon laquelle « le « modèle républicain », jacobin et uniformisateur, aurait exercé un monopole sur les imaginaires politiques au sein de l’Empire français.

 

 

L’auteure met pour finir en parallèle le statut juridique des métis avec celui des « métis juifs » sous le régime de Vichy. Mais si un certain nombre de similitudes sont effectivement à noter, Emmanuelle Saada s’inscrit ici en faux avec certains travaux historiques, comme ceux d’Olivier Le Cour Grandmaison, qui, à partir d’une familiarité d’un certain nombre d’acteurs importants de Vichy avec l’administration coloniale, inscrivent le droit antisémite dans la lignée du droit colonial. Elle remarque en effet l’absence totale de référence au droit colonial chez les spécialistes du statut des juifs, bien plus inspiré en fait par la jurisprudence allemande.

 

 

En fin de compte, comme l’écrit Emmanuelle Saada, largement inspirée par les analyses de Michel Foucault, « les situations coloniales invitent donc à comprendre la citoyenneté comme un rapport politique, c’est-à-dire pratique et historique, et finalement à se méfier des modèles ». Cela nous invite donc dans le débat actuel, à moins se focaliser sur le « modèle républicain », mais à remarquer plutôt que l’histoire récente de notre lien social a vu en fait s’imbriquer étroitement les liens de filiation et de nationalité, du fait d’une immixtion croissante de l’Etat dans ces deux domaines de la vie sociale. Cette histoire des « enfants de la colonie » révèle également le pouvoir créateur du droit, ce qui devrait définitivement nous inciter à la prudence lorsqu’il s’agit d’édicter de nouvelles catégories, ou de déplacer les anciennes. Quoiqu’il en soit, cet ouvrage constitue une preuve de plus qu’il est décidément difficile de dissocier histoire et sociologie en certaines matières, ainsi que le souligne depuis un certain temps déjà Gérard Noiriel, auteur justement de la préface de cet ouvrage.

 

 

[1] Pour la défense « scientifique » d’un tel dispositif encouragé par l’article 63 de la dernière -et énième- mouture de la « loi relative à l’immigration, l’intégration et l’asile » (texte dont l’intitulé en lui-même est hautement discutable, étant donné l’amalgame qu’il insinue entre les notions qu’il juxtapose, et qui avait suscité un tollé lors de son adoption, notamment pour son amendement instituant les « tests ADN »,), on pourra se reporter notamment au texte collectif, « Enquête sur la diversité : l’amalgame pratiqué par SOS Racisme » paru dans Libération le 15 novembre dernier. Et pour une critique on pourra se référer à l’article d’Eric Keslassy, « Loi sur l’immigration : les risques des statistiques « , Libération, 12 novembre 2007.

 

 

[2] Notion elle-même aussi vague que racialiste, et qui a reçu également une reconnaissance juridique et sociale forte comme le remarque bien Emmanuelle Saada

 

 

[3] Evidemment plus qu’approximatif

 

 

[4] Seule cette dernière étant supposée d’une moralité suffisante pour que soit privilégié le respect de sa paix interne et de son « intérêt supérieur » sur la recherche de la vérité biologique des filiation, par opposition à la famille coloniale, toujours suspecte d’immoralité et donc plus facilement sujette à de telles recherches de paternité. Toute ressemblance avec un récent amendement relatif aux « tests ADN »...

 

 

[5] Autrement dit, encore une fois, une dialectique

 

 

Les enfants de la colonie. Les métis de l’Empire français entre sujétion et citoyenneté

Un ouvrage d’Emmanuelle Saada (La Découverte, coll. "L’espace de l’histoire", 2007, 335 p.,

 

Par Igor Martinache

http://www.liens-socio.org/article.php3?id_article=2434

 

Émigration - Colonialisme - Racisme (19)  

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