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http://www.decitre.fr/gi/44/9782753510944FS.gifDocument 2010 - Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son " histoire ignorée ", en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI.


Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies.


Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires.


Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.

   

Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime

Alain Berbouche

Broché

Paru le : 10/06/2010

Éditeur : PU Rennes

Collection : Histoire

 

 

L'auteur en quelques mots ...

 

Alain Berbouche réside à Saint-Malo, dont il est adhérent de la Société d'Histoire et d'Archéologie de l'arrondissement depuis 1983.


Juriste, politiste et historien de formation. il a été professeur de lycées, principal de collège puis proviseur de lycées. Depuis 1992 il est maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l'Université Rennes 1, où il enseigne l'histoire des idées politiques et des institutions publiques ; et, dans le cadre d'un master 2 recherche d'histoire du droit, où il anime un séminaire d'histoire du droit public maritime qu'il a créé.


Il est l'auteur d'une thèse de doctorat d'État en droit consacrée à La Marine royale dé la France à la fin de l'Ancien Régime - De la paix de Versailles en 1783 à la Révolution de 1789 - soutenue à l'Université Panthéon-Assas-Paris II en 1980 ; membre de la Société Française d'Histoire Maritime et du Centre d'Histoire du Droit de Rennes. Ses travaux de recherche. ses communications et ses publications portent essentiellement sur l'histoire de la Marine française, ainsi que sur celle de Saint-Malo et sur la course.


Lien utile sur le blog

Pirates, flibustiers & corsaires ...(Alain Berbouche)

 

 

 

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