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http://www.ville-maubeuge.fr/php/decouvrir/medias/histoire/vauban2007/vauban_portrait2007-2big.jpgEn 1707, il élabore un projet de dîme royale. Afin de simplifier une fiscalité compliquée et inefficace, il propose un impôt unique sur le revenu, exigible de toute la population, privilégiés compris. La proposition iconoclaste cause sa disgrâce auprès de Louis XIV.


Entre deux sièges, deux enquêtes sur la mise en défense des côtes ou des places frontières, deux inspections des travaux en cours, Vauban passe sa vie à se déplacer d'une forteresse à l'autre. Cent cinquante jours par an, « le vagabond du roi » sillonne les routes et les voies navigables du royaume. Partout, en homme de la campagne, en connaisseur, Vauban observe l'état et le travail des champs, il compare l'abondance des uns, le dénuement des autres. Le soir, à l'auberge, il écoute et prend des notes. Par ses voyages incessants, il devient l'un des rares hommes de son temps à connaître l'état réel du royaume.


Habitué aux tableaux d'effectifs, de munitions et de subsistances nécessaires à la conduite ou au soutien d'un siège, Vauban jongle avec les chiffres. En France, il sera le premier non seulement à faire des statistiques mais aussi à s'en servir. Il les utilise notamment pour prévoir les rentrées fiscales et pour étudier la démographie. Il voudrait que, dans chaque paroisse, le curé ne se limite pas à tenir le registre des baptêmes, des mariages et des sépultures mais qu'il établisse également à intervalles réguliers et fréquents un état détaillé et nominatif de ses paroissiens, famille par famille.


Pour ce faire, Vauban met au point deux formulaires de recensement. Le premier a pour cadre la paroisse. Maison par maison, il indique en face du nom, prénom et profession des chefs de famille, le nombre des habitants dans leur foyer, classés en hommes, femmes, grands garçons, grandes filles, petits garçons, petites filles, valets et servantes. Le second, tenu par élection ou bailliage, plus ou moins équivalents à un canton ou un arrondissement de nos jours, répertorie, paroisse par paroisse, outre les cumuls de population relevés sur le formulaire précédent, l'effectif des bestiaux, classé par espèces, les surfaces de terres et leur affectation, à ventiler méticuleusement en labours, friches, vignes, prés, bois de futaie, bois en taillis, étangs. On doit y préciser aussi le nombre de moulins et de cabarets.


A partir de ces deux formulaires, Vauban compose une Méthode générale et facile pour faire le dénombrement des peuples, outil précieux qu'il remet à des amis en les priant d'effectuer des recensements dans le Morvan et en Normandie. Dix ans plus tard, il passe à une seconde étape. A partir de sa Méthode de dénombrement, il rédige une Description géographique de l'élection de Vézelay, contenant ses revenus, sa qualité, les moeurs de ses habitants, leur pauvreté et richesse, la fertilité du pays et ce qu'on pourrait y faire pour en corriger la stérilité et procurer l'augmentation des peuples et l'accroissement des bestiaux. Ce titre est tout un programme. Vauban commence par un inventaire minutieux de l'agriculture. Il compare la qualité des sols des différents terroirs, note la rotation des cultures, le rendement des semences et la disparition progressive des futaies. A ce mémoire, il annexe un tableau en 36 colonnes sur lequel, pour chacune des 57 paroisses de l'élection, il recense la population, les maisons, les charrues, le bétail, les moulins et les cabarets, les maisons (en état et en ruines), les surfaces agricoles ventilées selon leur affectation.


Puis Vauban en vient aux hommes : « Tout ce qui s'appelle bas peuple, écrit-il, ne vit que de pain d'orge et d'avoine mêlés dont ils n'ôtent même pas le son. Ils se nourrissent encore de mauvais fruits, la plupart sauvages, et de quelque peu d'herbes potagères de leurs jardins, cuites à l'eau avec un peu d'huile de noix, le plus souvent sans ou avec très peu de sel. A cela, il faut ajouter qu'ils souffrent de la nudité, les trois quarts n'étant vêtus, hiver et été, que de toile à demi pourrie et déchirée, et chaussés de sabots, dans lesquels ils ont le pied nu toute l'année. »


Le constat vaut particulièrement pour les années 1692 à 1695, où une succession de mauvaises récoltes a quintuplé le prix du pain. Le pain qui, pour la moitié des sujets du roi, absorbe à lui seul les trois quarts du budget familial. En quatre ans, un Français sur douze est mort de faim, de froid ou de maladie liée à la malnutrition. Le pays s'est dépeuplé, beaucoup de terres sont retournées en friches. Quatre années de mauvaises récoltes, sans doute, mais aussi le terrible effort demandé pour financer les guerres incessantes.


Désormais, Vauban consacre ses « oisivetés » à réfléchir à la condition de « la partie basse du peuple qui, par son travail, son commerce et par ce qu'elle paie au roi, l'enrichit, lui et tout son royaume. C'est elle qui fournit tous les soldats et matelots de ses armées de terre et de mer, tous les laboureurs, vignerons et manouvriers de la campagne ; c'est elle qui garde et nourrit les bestiaux, qui sème les blés et les recueille, qui façonne les vignes et fait le vin. Voilà en quoi consiste cette partie du peuple si utile et si méprisée, qui a tant souffert et souffre tant de l'heure que j'écris ceci. On peut espérer que l'établissement de la dîme royale pourra réparer tout cela. Car quand les peuples ne seront pas si oppressés, ils se marieront plus hardiment. Ils travailleront avec plus de force et de courage quand ils verront que la principale partie du profit qu'ils y feront leur demeurera. » La force, le courage, l'esprit de profit : le mot est dit. Ce qui fait la vraie richesse des nations, ce n'est pas tant les mines d'or ou d'argent du Pérou, mais la force de travail. Une force qu'il faut galvaniser en rendant aux travailleurs des raisons d'espérer, au lieu de l'étouffer par une fiscalité antiéconomique, dissuasive de tout effort productif.


Exemple : la gabelle, qui taxe la consommation du sel. A cette époque où l'on ignore encore les conserves, le sel est aussi important que, de nos jours, disons l'électricité ou le pétrole. La gabelle, qui compte en France pour un bon quart des recettes fiscales, est très inégalement répartie au sein du royaume. Les régions côtières, proches des marais salants, en sont exemptées, afin de protéger de la concurrence anglaise et hollandaise les pêcheurs et saleurs de morues ou de harengs : ce sont « pays de franc-salé ». Le Lyonnais, le Beaujolais, le Mâconnais, la Bresse, le Languedoc, la Provence, le Roussillon, le Velay, le Forez ne subissent qu'un taux modéré : ce sont « pays de petite gabelle ». Mais le reste du royaume, dit « pays de grande gabelle », paie le sel à un prix exorbitant. Comme si, dans la France actuelle, le taux de TVA variait du simple au quadruple d'une région à l'autre !


Pour empêcher la contrebande entre provinces inégalement imposées, on a donc établi des douanes intérieures. Une armée de gabelous traque les faux-sauniers pour les envoyer aux galères. Douanes, octrois, péages paralysent le commerce. « Il faut parler à tant de bureaux pour transporter les denrées d'une province à l'autre, par exemple de Bretagne en Normandie, que le propriétaire et le paysan aiment mieux laisser périr leurs denrées chez eux que de les transporter avec tant de risque et si peu de profit. De sorte qu'il y a des denrées soit vins, cidres, huiles et autres choses semblables, qui sont à très grand marché sur le lieu et qui se vendraient chèrement et se débiteraient très bien à dix, vingt, trente lieues de là [...]. »


Autre exemple, la taille, principal impôt direct. Elle aussi est injuste, elle aussi freine la croissance. Dans les provinces du Nord, dites de « taille personnelle », elle frappe essentiellement la classe moyenne, les laboureurs, les petits propriétaires terriens, et elle est répartie de façon arbitraire en fonction de leurs signes extérieurs de richesse. Plus qu'un impôt sur le revenu, c'est un impôt sur la fortune, mais pas sur les grosses fortunes, seulement sur les petites. Résultat : « Tel qui a des terres s'expose au vent et à la pluie avec un habit qui n'est que de lambeaux, persuadé qu'un bon habit serait un prétexte infaillible pour le surcharger l'année suivante. » Sa perception, effectuée en espèces, entretient la haine entre les familles chargées, à tour de rôle, sous le contrôle des traitants, de la répartir entre voisins. Son rendement est réduit par les commissions que prennent au passage ces mêmes traitants et par les exemptions accordées aux nobles, aux clercs et à de nombreux bourgeois. Dans le Midi, « pays de taille réelle », ce n'est guère mieux, seule la possession de terres roturières y est imposable et l'impôt est calculé sur des bases archaïques, sans rapport avec leur fertilité.


Au contraire des impôts d'Etat, la dîme ecclésiastique, perçue en nature au moment de la moisson, est plus indolore malgré son rendement élevé : « Elle se lève partout sans plainte, sans frais, sans bruit et sans ruiner personne. » Elle, du moins, est un impôt strictement proportionnel aux revenus, payable en nature par tous ceux qui ont des revenus agricoles. Voilà le modèle dont va s'inspirer Vauban pour ses projets d'impôt d'État. Il veut montrer à Louis XIV comment sortir de la crise financière et l'aider à échapper aux traitants et aux commis qui détournent à leur profit une bonne part de la ponction fiscale. En 1694, Vauban lui présente un Projet de capitation consistant à remplacer la taille par un impôt proportionnel aux revenus réels et payables par tous les chefs de famille, même nobles, clercs ou militaires. Ce serait plus juste « d'autant que plus une personne est élevée au-dessus des autres par sa naissance et sa dignité, et plus elle possède de grands biens, plus elle a besoin de la protection de l'État et a intérêt à ce qu'il subsiste en honneur et en autorité, ce qui ne se peut faire sans de grandes dépenses ».


Estimant la surface du royaume à 30 000 lieues carrées, dont 20 % de bois, 16 % de friches et seulement 64 % de terres utiles, prés, vignes et labours, et jugeant, avec un certain optimisme, que la semence rend quatre et demi pour un, Vauban calcule qu'une capitation au taux du quinzième, soit 7 à 8 % du revenu national, suffirait à remplacer la taille. Le roi le prend au mot et établit la capitation l'année suivante mais, c'est là où le bât blesse, sans supprimer pour autant la taille et en l'accompagnant de surcroît de multiples exemptions. Ce n'est plus un impôt alternatif, mais un impôt supplémentaire : le remède est pire que le mal. Abolie en 1697 avec la paix de Ryswick, la capitation sera rétablie en 1701 avec la guerre de Succession d'Espagne et durera jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Vauban reprend alors et affine son projet d'impôt unique et universel, sans exemption aucune, et transforme sa capitation en dîme royale assise sur quatre masses imposables, quatre « fonds » : deux soumis à un impôt sur le revenu et deux à une taxe sur la consommation.


Pour valider son projet, encore faut-il en estimer le rendement. Vauban effectue alors une simulation dans les deux circonscriptions où il dispose d'une base comptable, Vézelay et Rouen, avant de l'extrapoler à l'ensemble du royaume, en tenant compte des surfaces et de l'inégale fertilité des terres. Son calcul, par exemple, de la capacité contributive des tisserands, intègre les dimanches et fêtes, les maladies, les jours improductifs consacrés aux approvisionnements ou aux livraisons. Il procède de même pour les manouvriers. Sachant qu'ils ne trouvent guère que cent quatre-vingts jours par an à s'employer comme faucheurs, moissonneurs ou vendangeurs, il estime qu'ils n'exercent de travail productif, donc imposable, qu'un jour sur deux.

En 1700, toute cette arithmétique persuade Vauban que sa dîme royale dotera la France de moyens suffisants au taux du quinzième du revenu en temps de paix et au taux du dixième en temps de guerre. Qu'elle lui évitera de se retrouver jamais dans une situation désespérée comme pendant la guerre de Trente Ans ou sous la Fronde ; de voir dans plusieurs provinces la misère susciter de sanglantes révoltes paysannes contre l'impôt. Il soumet alors ce nouveau projet à Louis XIV. Tout semble d'abord bien se passer, Vauban exulte. « Le roi l'a lu, écrit-il à l'un de ses amis, Puisieux. Trois soirées de deux heures et demie chacune, sept heures et demie au total. Sa Majesté a écouté. Après plusieurs demandes et réponses, Sa Majesté a applaudi. »


Il donne aussi copie de son texte à Chamillart, frais promu contrôleur général des Finances. Pour désarmer les oppositions qu'une telle réforme risque de susciter chez les privilégiés, il lui recommande d'en tester l'application dans deux ou trois élections avant de la généraliser à toute la France. Optimiste, mais prudent. Hélas, en 1701 survient la guerre de Succession d'Espagne ! Le moment paraît mal venu pour appliquer une réforme fiscale aussi novatrice, qui va prendre du temps pour se mettre en place, pendant lequel on risque de désorganiser les rentrées de l'impôt au moment même où il faut, encore et toujours, lever de nouvelles troupes. Mieux vaut attendre le retour de la paix.


Mais cette guerre, la plus longue du règne, n'en finit pas. En 1706, Vauban s'impatiente. Sans prendre cette fois la précaution de demander l'autorisation préalable, il fait imprimer clandestinement deux cents exemplaires de sa Dîme royale pour les distribuer discrètement à des personnes de confiance. Mais cela finit par se savoir. Malgré son amitié pour Vauban, Louis XIV ne veut pas se mettre à dos ces intermédiaires dont il a si pressant besoin pour faire rentrer l'argent dans les caisses de l'État. Un arrêt pris le 14 janvier 1707 en Conseil privé interdit le livre et ordonne sa confiscation. Quelques semaines plus tard, le 30 mars 1707, Vauban meurt sans avoir vu couronner ses efforts. Sa réforme ne sera jamais appliquée. Du moins, la Régence et le règne de Louis XV verront-ils enfin des périodes de paix permettre le développement du commerce et de détendre la pression fiscale. Ainsi s'atténuera la misère des campagnes. Le vœu le plus cher de Vauban ! L


Le révolutionnaire du fisc

L'homme du bien public

Document Historia du 01/03/2007

http://www.historia.fr/content/recherche/article?id=16471

 

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